MENTIONS LEGALES
- Informations sur le site.
Il est précisé aux utilisateurs du site Internet : https://silence phobia.org
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et Titulaire des droits sur le site Internet :
Thibaut Pirotton
Adresse : Rue Delfosse 7 4000 Liège – Belgique
Editeur responsable :
Thibaut Pirotton – Mail : pirottonthibaut@gmail.com
Conception et réalisation du site :
Ce site est réalisé par Pirotton Thibaut.
- Protection de la vie privée
1) Les données, que nous traitons, sont de deux ordres :
-celles que l’Utilisateur nous communique, et
– celles qui sont collectées automatiquement.
2) Afin de faciliter l’accès de l’Utilisateur à son espace personnel, nous pouvons enregistrer via cookie :
– Son code d’accès
– Son mot de passe
Un cookie est un petit fichier envoyé par le serveur de l’Utilisateur qui s’enregistre sur le disque dur de notre ordinateur. Il garde la trace du site visité et contient un certain nombre d’informations relatives à cette visite. Les cookies de l’Utilisateur servent avant tout à faire fonctionner le site (cookies techniques de sessions).
Nous utilisons également les cookies afin de :
– mettre à jour plus efficacement le présent Site Internet,
– contacter l’Utilisateur ultérieurement pour toutes les finalités reprises ci-dessous et
– réaliser des statistiques.
3) Conformément au RGPD, l’Utilisateur accepte que nous collections ses données personnelles, à savoir :
– son identité,
-son domicile légal,
– son adresse mail,
– son numéro de GSM
Nous tenons un registre de données personnelles protégé contre les attaques informatiques. Nous possédons, à ce titre, une obligation de moyen.
Les informations citées ci-dessus sont utilisées pour les finalités suivantes :
– Afin d’établir des statistiques relatives à la fréquentation de nos différentes rubriques et de nos différents sites,
– Pour envoyer à l’Utilisateur des informations, commerciales ou non, sur nos activités, ou toute communication utile à la réalisation de son objet social, y compris la vente de produits et services,
– Contacter l’Utilisateur rapidement,
– Mieux identifier les centres d’intérêts de l’Utilisateur,
– Faciliter la navigation et les recherches de l’Utilisateur sur le présent Site Internet.
4) Lorsque la loi le requiert, l’accord préalable de l’Utilisateur lui est demandé lors de la collecte de ses données sur cette finalité. Si dans le futur, l’Utilisateur ne souhaite plus être contacté (notamment par le biais de courriers électroniques), il lui suffit de nous contacter par mail à cette adresse : silencephobiaudio@gmail.com
5) Conformément au RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations qui le concernent ainsi que d’un droit de correction. Sur requête, il a donc la possibilité de connaître les données à caractère personnel le concernant et de corriger les inexactitudes éventuelles. S’il souhaite exercer ces droits, il peut nous contacter à l’adresse mentionnée en bas de ce document.
Bien évidemment, il lui est toujours loisible de modifier ses données personnelles. De même, il peut demander à tout moment la suppression de ses données personnelles du Registre de Données que nous tenons.
En cas de problème, l’Utilisateur peut nous contacter à cette adresse :
Adresse : Rue Delfosse 7 4000 Liège
Mail : silencephobiaudio@gmail.com
- Propriété Intellectuelle
1) Nous possédons l’intégralité des droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle (droit d’auteur, des dessins et modèles, des marques, des logiciels, des bases de données….) relatifs à tous les logiciels et éléments du présent Site Internet (y compris les textes, graphiques, logos, boutons, images, code HTML, base de données et icônes), qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente. Ils demeurent notre entière et exclusive propriété.
2) Les logiciels, développements, informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, chartes graphiques sont également protégés par le droit de la Propriété intellectuelle et Industrielle. Sauf à être expressément autorisés à cet effet par nous, l’Utilisateur n’est pas autorisé à modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer d’œuvres originales et dérivées ou d’éléments basées en tout ou partie sur les logiciels et éléments présents sur le présent Site Internet.
Il est par conséquent interdit, sans avoir obtenu notre accord de copier, diffuser, modifier, créer un élément dérivé ou original identique, similaire ou concurrent aux logiciels et éléments diffusés sur le présent Site Internet, en ce compris le concept protégé et mis en forme, inverser la conception ou l’assemblage, et de toute autre manière tenter de trouver le code source, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au présent Site Internet et à son contenu. Toute copie, traduction, adaptation, modification ou usage quel qu’il soit, de l’entièreté ou de l’un des logiciels et des éléments protégés du site web, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdit sans notre consentement écrit préalable. Toute requête à ce sujet peut être adressée à l’adresse mail suivante : silencephobiaudio@gmail.com
3) Sauf refus exprès, qui ne doit pas être motivé, la création d’un lien hypertexte vers la page d’accueil du site est autorisée. Tout hyperlien vers une page intérieure du présent Site Internet est donc interdit, sauf autorisation expresse et préalable de l’Utilisateur.
Dans tous les cas, le lien concerné par le refus ou l’interdiction susvisée, devra être immédiatement retiré sur simple demande de notre part.
- Responsabilité
1) Nous ne pourrons être tenu responsable pour tout dommage indirect tel qu’une perte de revenus, de données, de clientèle, tout préjudice financier ou commercial, tout manque à gagner ou tout préjudice immatériel.
2) Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation d’un des logiciels, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.